Conditions Générales de Vente


Premiers Secours

Champ d’application
La société L’On auto-école Sàrl, ci-après désignée par « Auto-Ecole Lémanique » ou « AE-L » dispense des cours de premiers secours aux blessés, aux personnes désirant obtenir l’attestation du cours en vue d’obtenir le permis de conduire, ci-après désignés par « les élèves » et l’élève.

Les cours dispensés par AE-L sont reconnus par l’Office Fédéral des Routes (OFROU). Ils sont ainsi reconnus comme cours de premiers secours dans le cadre de l’obtention du permis de conduire pour les différentes catégories. Le cours de premiers secours est obligatoire. La présente Conditions Générales du cours de premiers secours régit les rapports juridiques entre les élèves et AE-L.

Les conditions générales du cours de premiers secours sont les même pour chaque catégorie de permis.

Les moniteurs de AE-L sont diplômés pour former les élèves en vue de l’obtention de l’attestation pour les premiers secours. Les instructeurs sont formés à l’école de santé SanPool. Celle-là délivre les attestations à AE-L, qui, ensuite les délivrent aux élèves.

Généralités

Le cours de premiers secours dure 10 heures. Les heures sont reparties entre deux jours et quatre jours.
L’attestation du cours est valable 6 ans. En cas de perte de la carte ou de l’attestation, un émolument de 30 chf sera perçu pour le duplicata.

Les informations personnelles sont demandées au moment de l’inscription afin d’établir l’attestation en fin de cours. Vous devrez contrôler et si nécessaire changer toutes les informations personnelles récoltées pour la commande de carte. Votre signature témoigne que vos données sont correctes. En cas d’erreur, une nouvelle demande de carte sera effectuée puis facturée 30 chf à votre charge.

Présence

Afin de régler les formalités d’inscription, nous vous prions de vous rendre sur place 15 min avant le début du cours. Pour obtenir l’attestation, les élèves doivent suivre le cours dans son intégralité. La présence au premier module est obligatoire pour suivre le reste du cours. Si l’élève manque le premier module, le cours et son investissement sont perdus, à moins que l’élève a un juste motif (certificat médical ou accident).

L’élève qui manque un module (hormis le premier) pour des raisons impératives peut le rattraper dans un délai maximum de 3 mois. Pour tout rattrapage, l’élève devra s’acquitter d’un émolument de 50 chf. Au-delà de ce délai, le cours et son investissement sont perdus. L’élève qui souhaite suivre un cours de rattrapage a l’obligation de venir aux dates que AE-L et l’élève auront à choisir ensemble. Si l’élève manque un cours de rattrapage, il devra repayer son cours dans son intégralité.

Une fiche de présence devra être signée chaque jour dès l’arrivé au cours, les moniteurs doivent veiller à ce que les élèves n’oublient pas. L’élève qui ne signera pas la feuille en début de cours sera considéré comme absent. L’élève doit être ponctuel durant toute la durée de son cours. En cas de retard l’élève sera automatiquement considéré comme absent.

Annulation ou déplacement d’un cours

L’annulation, le remboursement ou le déplacement d’un cours doit se faire 48h, jours ouvrables avant le début du cours. Ceci permettra à AE-L d’attribuer la place à un autre candidat, Si le délai est respecté, une autre date pourra être choisi ou le remboursement pourra être effectué. En cas de non présence aux cours ou si le délai de déplacement n’est pas respecté, le cours et son investissement sont perdus.

L’annulation ou le déplacement du cours doit, obligatoirement, se faire par SMS ou téléphone au numéro suivant : +41 79 326 38 46

AE-L peut annuler un cours pour manque d’effectif ou toute autre raison (maladie de l’instructeur, ou incapacités à donner le cours). Dans ce cas, les élèves seront avertis dès que l’annulation sera constatée. Une nouvelle date ou le remboursement du cours vous sera proposé.

Paiement

L’inscription ainsi que le paiement au cours doit s’effectuer sur notre site internet ou par l’intermédiaire d’un de nos moniteurs. L’élève inscrit au cours est prié de conserver la quittance de paiement afin de la présenter sur demande à l’instructeur au début du cours.

Exclusion
L’instructeur peut exclure définitivement si l’élève à plus de 15 minutes de retard ou s’il a un comportement qui compromet le bon déroulement du cours.

Protection des données

AE-L certifie appliquer la loi fédérale sur la protection des données (LPD). L’ors de son inscription, l’élève accepte de recevoir des courriers, e-mails et SMS pour la confirmation et le rappel de ses cours ainsi que pour le contrôle de qualité final.

Packs
Les packs achetés doivent être payés d’avance sur notre site internet. Les cours doivent être suivis dans les 12 mois suivant l’achat. En raison de la réduction dont bénéficie le client, le pack n’est pas remboursable.

 

Cours de théorie

Champ d’application

La société L’On auto-école Sàrl, ci-après désignée par « Auto-Ecole Lémanique » ou « AE-L » dispense des cours de premiers secours aux blessés, aux personnes désirant obtenir l’attestation du cours en vue d’obtenir le permis de conduire, ci-après désignés par « les élèves » et l’élève.

Les cours dispensés par l’AE-L sont reconnus par l’Office Fédéral des Routes (OFROU). Ils sont ainsi reconnus comme cours de théorie dans le cadre de l’obtention du permis de conduire pour les différentes catégories dans lesquels le cours de théorie est indispensable. Les présentes conditions générales de théorie régissent les rapports juridiques entre les élèves et l’AE-L.

Les conditions générales du cours de théorie sont les même pour chaque catégorie de permis.

Généralités

Le cours de théorie dure 4 heures, il peut s’effectuer en 4 jours ou en une journée, il n’y a pas d’obligations légales.

Présence

Afin de régler les formalités d’inscription, nous vous prions de vous trouver sur place 15 min avant le début du cours.

L’inscription au cours de théorie doit s’effectuer sur notre site internet. La présence au cours de théorie n’est pas obligatoire. L’élève peut suivre les différents modules dans le désordre et se présenter au cours sur plusieurs semaines pour une durée de trois mois. Une fiche de présence devra être signée à chaque cours, pour faciliter l’organisation et le contrôle des présences.

Annulation ou déplacement d’un cours

L’annulation, le remboursement ou le déplacement d’un cours doit se faire 48h, jours ouvrables avant le début du cours. Ceci permettra à AE-L d’attribuer la place à un autre candidat, Si le délai est respecté, une autre date pourra être choisi ou le remboursement pourra être effectué.

L’annulation ou le déplacement du cours doit, obligatoirement, se faire par SMS ou téléphone au numéro suivant : +41 79 326 38 46.

AE-L peut annuler un cours pour manque d’effectif ou toute autre raison (maladie de l’instructeur, ou incapacités à donner le cours). Dans ce cas, les élèves seront avertis dès que l’annulation sera constatée. Une nouvelle date ou le remboursement du cours vous sera proposé.

Paiement

L’inscription ainsi que le paiement au cours doit s’effectuer sur notre site internet ou par l’intermédiaire d’un de nos moniteurs. L’élève inscrit au cours est prié de conserver la quittance de paiement afin de la présenter sur demande à l’instructeur au début du cours.

Exclusion

L’instructeur peut exclure définitivement si l’élève à plus de 15 minutes de retard ou s’il a un comportement qui compromet le bon déroulement du cours.

Protection des données

AE-L certifie appliquer la loi fédérale sur la protection des données (LPD). L’ors de son inscription, l’élève accepte de recevoir des courriers, e-mails et SMS pour la confirmation et le rappel de ses cours ainsi que pour le contrôle de qualité final.

Packs

Les packs achetés doivent être payés d’avance sur notre site internet. Les cours doivent être suivis dans les 12 mois suivant l’achat. En raison de la réduction dont bénéficie le client, le pack n’est pas remboursable.

 

Sensibilisation

Champ d’application

La société L’On auto-école Sàrl, ci-après désignée par « Auto-Ecole Lémanique » ou « AE-L » dispense des cours de premiers secours aux blessés, aux personnes désirant obtenir l’attestation du cours en vue d’obtenir le permis de conduire, ci-après désignés par « les élèves » et l’élève.

Les cours dispensés par l’AE-L sont reconnus par l’Office Fédéral des Routes (OFROU). Ils sont ainsi reconnus comme cours de sensibilisation au trafic routier dans le cadre de l’obtention du permis de conduire pour les différentes catégories dans lesquels le cours de sensibilisation est obligatoire. Les présentes conditions générales des cours de sensibilisation régissent les rapports juridiques entre les élèves et l’AE-L.

Les conditions générales du cours de sensibilisation sont les même pour chaque catégorie de permis.

Généralités

La durée du cours de sensibilisation au trafic est de 8 heures. Les 8 heures sont reparties en 4 blocs de 2 heures, à intervalle de 24 heures au minimum selon la loi.

Les attestations de sensibilisation sont valables 2 ans, en cas de perte de l’attestation, un émolument de 25 chf vous sera demandé, par le Service Cantonal des Véhicules pour l’établissement d’un duplicata. L’élève devra se rendre à AE-L afin d’obtenir à nouveau les tampons ainsi que la signature sur le duplicata, une fois que l’élève prouve le suivi du cours de sensibilisation au trafic chez AE-L.

Présence

Afin d’obtenir l’attestation du cours, les élèves doivent suivre chaque bloc de formation. La présence au premier bloc est obligatoire pour pouvoir suivre le reste du cours. Si l’élève manque le premier bloc, il ne pourra pas suivre le reste du cours. Dès lors son investissement est perdu, à moins que l’élève a un juste motif (certificat médical ou accident).

L’élève qui, pour des raisons impératives, manque un bloc (hormis le premier) peut le rattraper dans un délai de 3 mois au maximum. Pour tout rattrapage, l’élève devra s’acquitter d’un émolument de 35 chf pour un bloc de 2 heures. Les élèves qui pour de justes motifs doivent suivre plus d’une séance de rattrapage devront s’acquitter d’une taxe de 50 chf. Au-delà de 3 mois, le cours et son investissement sont perdus. L’élève qui souhaite suivre un cours de rattrapage a l’obligation de venir aux dates qu’AE-L et l’élève auront choisi ensemble. Si l’élève manque un cours de rattrapage, il devra repayer son cours dans son intégralité.

Une fiche de présence devra être signée chaque jour dès l’arrivé au cours, les moniteurs doivent veiller à ce que les élèves n’oublient pas. L’élève qui ne signera pas la fiche de présence, en début de chaque séance, sera considéré comme absent. L’élève doit être ponctuel durant toute la durée de son cours et être toujours en possession de son permis d’élève conducteur. En cas de retard l’élève sera automatiquement considéré comme absent.

Annulation ou déplacement d’un cours

L’annulation, le remboursement ou le déplacement d’un cours doit se faire 48h, jours ouvrables avant le début du cours. Ceci permettra à AE-L d’attribuer la place à un autre candidat, Si le délai est respecté, une autre date pourra être choisi ou le remboursement pourra être effectué. En cas de non présence aux cours ou si le délai de déplacement n’est pas respecté, le cours et son investissement sont perdus.

L’annulation ou le déplacement du cours doit, obligatoirement, se faire par SMS ou téléphone au numéro suivant : +41 79 326 38 46.

AE-L peut annuler un cours pour manque d’effectif ou toute autre raison (maladie de l’instructeur, ou incapacités à donner le cours). Dans ce cas, les élèves seront avertis dès que l’annulation sera constatée. Une nouvelle date ou le remboursement du cours vous sera proposé.

Paiement

L’inscription ainsi que le paiement au cours doit s’effectuer sur notre site internet ou par l’intermédiaire d’un de nos moniteurs. L’élève inscrit au cours est prié de conserver la quittance de paiement afin de la présenter sur demande à l’instructeur au début du cours.

Exclusion

Le moniteur peut exclure définitivement un élève qui a plus de 15 minutes de retard, s’il a un comportement qui compromet le bon déroulement du cours ou s’il n’est pas en possession d’un permis d’élève conducteur valable.

Protection des données

AE-L certifie appliquer la loi fédérale sur la protection des données (LPD). L’ors de son inscription, l’élève accepte de recevoir des courriers, e-mails et SMS pour la confirmation et le rappel de ses cours ainsi que pour le contrôle de qualité final.

Packs

Les packs achetés doivent être payés d’avance sur notre site internet. Les cours doivent être suivis dans les 12 mois suivant l’achat. En raison de la réduction dont bénéficie le client, le pack n’est pas remboursable.

 

Cours de conduite

Champ d’application

La société L’On auto-école Sàrl, ci-après désignée par « Auto-Ecole Lémanique » ou « AE-L » dispense des cours de premiers secours aux blessés, aux personnes désirant obtenir l’attestation du cours en vue d’obtenir le permis de conduire, ci-après désignés par « les élèves » et l’élève.

Les cours dispensés par Ae-L sont reconnus par l’Office Fédéral des Routes (OFROU). Ils sont ainsi reconnus comme cours de conduit dans le cadre de l’obtention du permis de conduire. Les présentes conditions générales de conduite de voiture régissent les rapports juridiques entre les élèves et AE-L.

Les conditions générales du cours de conduite de voiture sont les mêmes pour chaque catégorie de permis (manuelle ou automatique).

Généralités

Le cours de conduit de voiture dure 50 minutes. Le paiement du cours s’effectue directement auprès du moniteur de conduite. L’élève doit toujours être en possession de son permis d’élève conducteur lors de chaque cours de conduite. L’élève doit toujours être en possession de ses lunettes ou lentilles de contact si cela exigé sur le permis d’élève conducteur.

L’élève qui souhaite obtenir l’équivalence de son permis étranger en permis suisse doit toujours être en possession de son permis valable sur le territoire suisse durant les leçons. Le prix des heures de conduite varie selon les packs qui vous sont proposés sur notre liste « Tarifs ».

L’élève qui échoue pour la deuxième fois à son examen de conduite, devra suivre des heures de conduite obligatoires afin que le moniteur devra attester par sa signature que la formation de l’élève est achevée. Le nombre d’heures à suivre sera déterminé lors du premier rendez-vous.

Annulation ou déplacement d’un cours

Pour toute annulation, remboursement ou déplacement d’un cours doit se faire 48h, jours ouvrables avant le début du cours. Ceci permettra à AE-L d’attribuer la place à un autre candidat, Si le délai est respecté, une autre date pourra être choisi ou le remboursement pourra être effectué. En cas de non présence aux cours ou si le délai de déplacement n’est pas respecté, le cours et son investissement sont perdus.

L’annulation ou le déplacement du cours doit, obligatoirement, se faire par SMS au numéro suivant : +41 79326 38 46 ou avec votre moniteur.

Paiement

Les cours de conduite de voiture sont directement payées aux moniteurs après la leçon de conduite. L’élève qui aura acheté un pack de leçon doit fournir la preuve de paiement à son moniteur.

Protection des données

AE-L certifie appliquer la loi fédérale sur la protection des données (LPD). L’ors de son inscription, l’élève accepte de recevoir des courriers, e-mails et SMS pour la confirmation et le rappel de ses cours ainsi que pour le contrôle de qualité final.

 

Cours de Motocycles

Champ d’application

La société L’On auto-école Sàrl, ci-après désignée par « Auto-Ecole Lémanique » ou « AE-L » dispense des cours de premiers secours aux blessés, aux personnes désirant obtenir l’attestation du cours en vue d’obtenir le permis de conduire, ci-après désignés par « les élèves » et l’élève.

Les cours dispensés par AE-L sont reconnus par l’Office Fédéral des Routes (OFROU). Ils sont ainsi reconnus comme cours de moto de base dans le cadre de l’obtention du permis de conduire pour les différentes catégories dans lesquels les cours de base motocycles sont obligatoires. Les présentes conditions générales des cours de base motocycle régissent les rapports juridiques entre les élèves et l’AE-L.

Les conditions générales des cours de base motocycles sont les mêmes pour chaque catégorie de permis.

Généralités

Les cours de base motocycles sont divisées en différentes parties :

• Une durée de 6 h sera repartie en deux bloc (Partie 2A et partie 3) pour tout candidat ayant obtenu au préalable le permis de la sous-catégorie A1 et qui souhaiterai disposer du permis gros cube (A).

• Une durée de 8 h sera repartie en deux bloc (partie 1 et partie 2) pour tout candidat désirant obtenir le permis de la sous-catégorie A1.

• Une durée de 12 h, sera repartie en trois bloc (partie 1, partie 2 et partie 3) pour tout candidat désirant obtenir immédiatement le permis gros cube (A).

Les partie 1, 2 et 3 durent chacune 4 heures. La partie 2A dure 2 heures, selon la loi.

L’élève doit suivre les cours par ordre chronologiques les partie 1, 2, 2A et 3 en fonction du nombre d’heures à suivre.

Pour pouvoir suivre le cours, l’élève doit se présenter avec :

• Un motocycle dont la puissance répond aux exigences du permis d’élève conducteur qu’il a demandé.

• Un permis d’élève conducteur valable ainsi qu’une attestation délivrée par l’Office Cantonal des Véhicules.

Les cours de bases ne sont pas des cours d’initiation mais des cours de renforcement. Le participant doit être déjà capable de maitriser son véhicule avant de participer au cours. Nos moniteurs exigent de votre part : une tenue conforme à la sécurité routière (veste, gants, casque, pantalon, chaussures fermées), comme durant votre examens pratique. Nous vous invitons à faire attention à la météo et recommandons une tenue de pluie en cas de mauvais temps.

Avant le début du cours, le plein du véhicule doit être fait. Le véhicule doit être en bon état état, avoir des freins efficaces, des bons pneumatiques. Les moniteurs peuvent exclure du cours toutes personnes ne répondant pas à ses exigences de sécurité selon la loi (directives émises par l’Office Fédéral des Routes, l’Office Cantonal des Automobiles et de la Navigation ainsi que le Bureau de Prévention des Accidents). Si un élève est exclu pour des raisons de sécurité le cours et son investissement sont perdus. Aucune dérogation ne sera accordée.

Présence

Afin d’obtenir l’attestation du cours, les élèves doivent suivre toutes les séances de formation.

L’élève qui, pour des raisons impératives, manque une bloc (hormis le premier) peut le rattraper dans un délai de 3 mois au maximum. L’élève devra s’acquitter d’un émolument de 100 chf. Les élèves qui pour de justes motifs doivent suivre plus d’un bloc de rattrapage devront s’acquitter d’un émolument de 150 chf. Au-delà de ce délai, le cours et son investissement sont perdus. L’élève qui souhaite suivre un cours de rattrapage a l’obligation de venir aux dates que l’AE-L et l’élève auront choisi ensemble. Si l’élève manque un cours de rattrapage, il devra repayer l’intégralité du cours.

Une fiche de présence devra être signée chaque jour dès l’arrivé au cours, les moniteurs doivent veiller à ce que les élèves n’oublient pas. L’élève qui ne signera pas la feuille en début de chaque bloc sera considéré comme absent. L’élève doit être ponctuel durant toute la durée de son cours et être toujours en possession de son permis d’élève conducteur, de la carte grise du véhicule et avoir le bon véhiculeEn cas de retard l’élève sera automatiquement considéré comme absent.

Annulation ou le déplacement d’un cours

L’annulation, le remboursement ou le déplacement d’un cours doit se faire 48h, jours ouvrables avant le début du cours. Ceci permettra à AE-L d’attribuer la place à un autre candidat, Si le délai est respecté, une autre date pourra être choisi ou le remboursement pourra être effectué. En cas de non présence aux cours ou si le délai de déplacement n’est pas respecté, le cours et son investissement sont perdus.

L’annulation ou le déplacement du cours doit, obligatoirement, se faire par SMS ou téléphone au numéro suivant : +41 79 326 38 46

AE-L peut annuler un cours pour manque d’effectif ou toute autre raison (maladie de l’instructeur, ou incapacités à donner le cours). Dans ce cas, les élèves seront avertis dès que l’annulation sera constatée. Une nouvelle date ou le remboursement du cours vous sera proposé.

Paiement

L’inscription ainsi que le paiement au cours doit s’effectuer sur notre site internet. L’élève inscrit au cours est prié de conserver la quittance de paiement afin de la présenter sur demande au moniteur au début du cours.

Exclusion

Le moniteur peut exclure définitivement l’élève s’il :

• A plus de 15 minutes de retard.

• A un comportement qui compromet le bon déroulement du cours.

• N’est pas en possession des documents nécessaires (permis élève, attestation, carte grise).

• Le véhicule ne correspond pas au exigences de la catégorie demandée.

• L’élève n’a pas une tenue conforme aux exigences de la sécurité.

Protection des données

AE-L certifie appliquer la loi fédérale sur la protection des données (LPD). L’ors de son inscription, l’élève accepte de recevoir des courriers, e-mails et SMS pour la confirmation et le rappel de ses cours ainsi que pour le contrôle de qualité final.

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